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Marques déposées par monsieur sebastien vidal
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CAPSULE TOKEN CLIPS HACCP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSULE TOKEN CLIPS HACCP
M. sebastien vidal

Numéro de dépôt :
4280569
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
CAPSULE TOKEN CLIPS HACCP de sebastien vidal

Présentation de la marque CAPSULE TOKEN CLIPS HACCP

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par monsieur sebastien vidal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULE TOKEN CLIPS HACCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur sebastien vidal domicilié(e) 85 route des maures - 83390 - pierrefeu du var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien vidal domicilié(e) 85 route des maures - 83390 - pierrefeu du var - France.

La marque CAPSULE TOKEN CLIPS HACCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE TOKEN CLIPS HACCP arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

sebastien vidal a également déposé les autres marques suivantes : Les cartes de l'epiphanie , TOSS OFFICIEL , Les jetons de l'epiphanie


M. sebastien vidal - 85 route des maures - 83390 - pierrefeu du var - France


M. sebastien vidal - 85 route des maures - 83390 - pierrefeu du var - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail .