Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien Vermeulen
/
LE BY S SANDWICHES / SALADES / SOUPES / SNACKING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BY S SANDWICHES / SALADES / SOUPES / SNACKING
M. Sébastien Vermeulen, Agissant pour le compte de la société "Sarl Vermeulen Kitchen" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3986621
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
LE BY S SANDWICHES / SALADES / SOUPES / SNACKING de Sébastien Vermeulen

Présentation de la marque LE BY S SANDWICHES / SALADES / SOUPES / SNACKING

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par monsieur Sébastien Vermeulen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BY S SANDWICHES / SALADES / SOUPES / SNACKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien Vermeulen domicilié(e) 58 Rue Joseph hentgès - 59420 - Mouvaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Vermeulen domicilié(e) 58 Rue Joseph hentgès - 59420 - Mouvaux - France.

La marque LE BY S SANDWICHES / SALADES / SOUPES / SNACKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BY S SANDWICHES / SALADES / SOUPES / SNACKING est expirée depuis le 28 février 2023.

Sébastien Vermeulen a également déposé les autres marques suivantes : BIOTODAY SANDWICHES / SALADES / SOUPES / PATES


M. Sébastien Vermeulen, Agissant pour le compte de la société "Sarl Vermeulen Kitchen" en cours de formation - 58 Rue Joseph hentgès - 59420 - Mouvaux - France


M. Sébastien Vermeulen - 58 Rue Joseph hentgès - 59420 - Mouvaux - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.