Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOTODAY SANDWICHES / SALADES / SOUPES / PATES
Sébastien Vermeulen, Agissant pour le compte de la société "biotifull" en cours de formation Geoffrey Cauchy, Agissant pour le compte de la société "biotifull" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3745478
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque BIOTODAY SANDWICHES / SALADES / SOUPES / PATES
Déposée par voie électronique le 11 juin 2010 par Sébastien Vermeulen et Geoffrey Cauchy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOTODAY SANDWICHES / SALADES / SOUPES / PATES »
Les déposants sont Sébastien Vermeulen, Agissant pour le compte de la société "biotifull" en cours de formation domicilié(e) 58 Rue Joseph Hentgès - 59420 - Mouvaux - France et Geoffrey Cauchy, Agissant pour le compte de la société "biotifull" en cours de formation domicilié(e) 9 avenue Emile Zola - 59000 - Lille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Vermeulen domicilié(e) 58 Rue Joseph Hentgès - 59420 - Mouvaux - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sébastien Vermeulen, Agissant pour le compte de la société "biotifull" en cours de formation - 58 Rue Joseph Hentgès - 59420 - Mouvaux - France
Geoffrey Cauchy, Agissant pour le compte de la société "biotifull" en cours de formation - 9 avenue Emile Zola - 59000 - Lille - France
Sébastien Vermeulen - 58 Rue Joseph Hentgès - 59420 - Mouvaux - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564679 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.
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