M. SEBASTIEN VERGER, Agissant pour le compte de la société "OPUS FORMA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4116394
Date de dépôt :
08/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2024
Présentation de la marque OPUS FORMA
Déposée par voie électronique le 8 septembre 2014 par monsieur SEBASTIEN VERGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPUS FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est monsieur SEBASTIEN VERGER domicilié(e) 213 chemin des sables - 01600 - REYRIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN VERGER domicilié(e) 213 chemin des sables - 01600 - REYRIEUX - France.
La marque OPUS FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPUS FORMA est expirée depuis le 8 septembre 2024.
M. SEBASTIEN VERGER, Agissant pour le compte de la société "OPUS FORMA" en cours de formation - 213 chemin des sables - 01600 - REYRIEUX - France
M. SEBASTIEN VERGER - 213 chemin des sables - 01600 - REYRIEUX - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
