Marque expirée - Marque en non vigueur

Les marbrées de chez RUIZ
Sébastien VAN DE VELDE

Numéro de dépôt :
3587208
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/07/2018
Les marbrées de chez RUIZ de Sébastien VAN DE VELDE

Présentation de la marque Les marbrées de chez RUIZ

Déposée le 8 juillet 2008 par Sébastien VAN DE VELDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Les marbrées de chez RUIZ »

Le déposant est Sébastien VAN DE VELDE domicilié(e) 265 avenue de la république,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien VAN DE VELDE domicilié(e) 265 avenue de la république,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les marbrées de chez RUIZ est expirée depuis le 8 juillet 2018.

Sébastien VAN DE VELDE a également déposé les autres marques suivantes : Les glaces Ruiz sont exquises , GLACES RUIZ


Sébastien VAN DE VELDE - 265 avenue de la république,59110 LA MADELEINE - 59110 - France


Sébastien VAN DE VELDE - 265 avenue de la république,59110 LA MADELEINE - 59110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 18 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604934 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609286 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 19 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635789 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635788 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644897 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16

Glaces comestibles créme glacées, glaces à rafraichir, glaces a l'eau. Gateaux glacés piéces montées, sorbet (glace alimentaire).