Les glaces Ruiz sont exquises
Présentation de la marque Les glaces Ruiz sont exquises
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par Sébastien Van De Velde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les glaces Ruiz sont exquises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les glaces Ruiz sont exquises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les glaces Ruiz sont exquises est expirée depuis le 19 juillet 2021.
Sébastien Van De Velde a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 18 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604934 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609286 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Inscription le 19 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635789 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635788 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644897 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16