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Marques déposées par Sébastien Van De Velde
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GLACES RUIZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLACES RUIZ
Sébastien Van De Velde

Numéro de dépôt :
3847186
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2021
GLACES RUIZ de Sébastien Van De Velde

Présentation de la marque GLACES RUIZ

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par Sébastien Van De Velde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLACES RUIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Sébastien Van De Velde domicilié(e) 265 avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric DELFLY domicilié(e) 120 Rue de l'hôpital militaire - 59043 - Lille - France.

La marque GLACES RUIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLACES RUIZ est expirée depuis le 19 juillet 2021.

Sébastien Van De Velde a également déposé les autres marques suivantes : Les marbrées de chez RUIZ , Les glaces Ruiz sont exquises


Sébastien Van De Velde - 265 avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France


Eric DELFLY - 120 Rue de l'hôpital militaire - 59043 - Lille - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 18 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604934 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609286 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 19 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635789 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635788 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644897 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir.