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Marques déposées par monsieur Sébastien VALBUSA
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Clever Steel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clever Steel
Monsieur Sébastien VALBUSA

Numéro de dépôt :
4607671
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
Clever Steel de Sébastien VALBUSA

Présentation de la marque Clever Steel

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par monsieur Sébastien VALBUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clever Steel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Sébastien VALBUSA domicilié(e) lieu dit Pataye - 24620 - Manaurie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien VALBUSA domicilié(e) lieu dit Pataye - 24620 - Manaurie - France.

La marque Clever Steel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607671.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clever Steel arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.


Monsieur Sébastien VALBUSA - lieu dit Pataye - 24620 - Manaurie - France


Monsieur Sébastien VALBUSA - lieu dit Pataye - 24620 - Manaurie - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Quincaillerie métallique ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.