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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN THUAYRE
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DELTA PLANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELTA PLANS
Monsieur SEBASTIEN THUAYRE

Numéro de dépôt :
4446168
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
DELTA PLANS de SEBASTIEN THUAYRE

Présentation de la marque DELTA PLANS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par monsieur SEBASTIEN THUAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN THUAYRE domicilié(e) 9 RUE DUTAILLY - 52000 - CHAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN THUAYRE domicilié(e) 9 RUE DUTAILLY - 52000 - CHAUMONT - France.

La marque DELTA PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA PLANS arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

SEBASTIEN THUAYRE a également déposé les autres marques suivantes : BATIGONE , KOTA INGENIERIE , BETC , KiiTOS , KOTA CONSTRUCTIONS


Monsieur SEBASTIEN THUAYRE - 9 RUE DUTAILLY - 52000 - CHAUMONT - France


Monsieur SEBASTIEN THUAYRE - 9 RUE DUTAILLY - 52000 - CHAUMONT - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°748961 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; conseils en communication (relations publiques) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; numérisation de documents.