Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fräulein Fauteuil
Monsieur sebastien Thomas

Numéro de dépôt :
4403940
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
Fräulein Fauteuil de sebastien Thomas

Présentation de la marque Fräulein Fauteuil

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par monsieur sebastien Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fräulein Fauteuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur sebastien Thomas domicilié(e) 19 rue lafouge - 94250 - Gentilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur sebastien thomas domicilié(e) 19 rue lafouge - 94250 - gentilly - France.

La marque Fräulein Fauteuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fräulein Fauteuil arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.


Monsieur sebastien Thomas - 19 rue lafouge - 94250 - Gentilly - France


Monsieur sebastien thomas - 19 rue lafouge - 94250 - gentilly - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ;

Décoration intérieure.