Marque expirée - Marque en non vigueur

BAN SABAI
Sébastien Thollot

Numéro de dépôt :
3672052
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2019
BAN SABAI de Sébastien Thollot

Présentation de la marque BAN SABAI

Déposée le 24 août 2009 par Sébastien Thollot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAN SABAI »

Le déposant est Sébastien Thollot domicilié(e) 24 Rue de Saillé - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Thollot domicilié(e) 24 Rue de Saillé - 44350 - GUERANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAN SABAI est expirée depuis le 24 août 2019.

Sébastien Thollot a également déposé les autres marques suivantes : W.D.


Sébastien Thollot - 24 Rue de Saillé - 44350 - GUERANDE - France


Sébastien Thollot - 24 Rue de Saillé - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 4 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535010 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.