Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELOUA
Monsieur Sébastien Simon

Numéro de dépôt :
4473309
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
ELOUA de Sébastien Simon

Présentation de la marque ELOUA

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par monsieur Sébastien Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELOUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien Simon domicilié(e) 8 Rue du Bosc - 34370 - Maureilhan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien SIMON, Monsieur Sébastien Simon domicilié(e) 8 Rue du Bosc - 34370 - Maureilhan - France.

La marque ELOUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELOUA arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.


Monsieur Sébastien Simon - 8 Rue du Bosc - 34370 - Maureilhan - France


Sébastien SIMON, Monsieur Sébastien Simon - 8 Rue du Bosc - 34370 - Maureilhan - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques.