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Marques déposées par monsieur Sébastien Senellart
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Ponsard d'Arcy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ponsard d'Arcy
M. Sébastien Senellart

Numéro de dépôt :
4295774
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
Ponsard d\'Arcy de Sébastien Senellart

Présentation de la marque Ponsard d'Arcy

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par monsieur Sébastien Senellart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ponsard d'Arcy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien Senellart domicilié(e) 8 rue William Muir Russel - 51170 - courville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien senellart domicilié(e) 8 RUE William Muir Russel - 51170 - COURVILLE - France.

La marque Ponsard d'Arcy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ponsard d'Arcy arrivera à expiration en date du 31 août 2026.


M. Sébastien Senellart - 8 rue William Muir Russel - 51170 - courville - France


M. sebastien senellart - 8 RUE William Muir Russel - 51170 - COURVILLE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.