Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPOTIME
M. sebastien seguier

Numéro de dépôt :
4025166
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023
VAPOTIME de sebastien seguier

Présentation de la marque VAPOTIME

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par monsieur sebastien seguier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAPOTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur sebastien seguier domicilié(e) 22 CLOS DU MOULIN - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien seguier domicilié(e) 22 CLOS DU MOULIN - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France.

La marque VAPOTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOTIME est expirée depuis le 6 août 2023.


M. sebastien seguier - 22 CLOS DU MOULIN - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France


M. sebastien seguier - 22 CLOS DU MOULIN - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.