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Marques déposées par monsieur Sébastien SCHOETTEL
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ALSACE MAQUETTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALSACE MAQUETTES
M. Sébastien SCHOETTEL, Agissant pour le compte de la société "ALSACE MAQUETTES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4247007
Date de dépôt :
06/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALSACE MAQUETTES de Sébastien SCHOETTEL

Présentation de la marque ALSACE MAQUETTES

Déposée par voie électronique le 6 février 2016 par monsieur Sébastien SCHOETTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSACE MAQUETTES »

Le déposant est monsieur Sébastien SCHOETTEL domicilié(e) 17A rue Herzog - 68124 - LOGELBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien SCHOETTEL domicilié(e) 17A rue Herzog - 68124 - LOGELBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Sébastien SCHOETTEL, Agissant pour le compte de la société "ALSACE MAQUETTES" en cours de formation - 17A rue Herzog - 68124 - LOGELBACH - France


M. Sébastien SCHOETTEL - 17A rue Herzog - 68124 - LOGELBACH - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°696036 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Jeux ; jouets ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].