Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien Schmitz
/
La Chevrettine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Chevrettine
Monsieur Sébastien Schmitz

Numéro de dépôt :
4600325
Date de dépôt :
19/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
La Chevrettine de Sébastien Schmitz

Présentation de la marque La Chevrettine

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2019 par monsieur Sébastien Schmitz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chevrettine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien Schmitz domicilié(e) 614 Route de Viuz - 74210 - Faverges Seythenex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Welaw Avocats, Madame Clémence Philippe domicilié(e) 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France.

La marque La Chevrettine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chevrettine arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

Sébastien Schmitz a également déposé les autres marques suivantes : SSA!


Monsieur Sébastien Schmitz - 614 Route de Viuz - 74210 - Faverges Seythenex - France


Welaw Avocats, Madame Clémence Philippe - 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; compotes ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; miel ; sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.