Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien Schmitz
/
CONFIT D'AIL A L'AIL DES OURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFIT D'AIL A L'AIL DES OURS
Monsieur Sébastien Schmitz

Numéro de dépôt :
4399553
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
CONFIT D\'AIL A L\'AIL DES OURS de Sébastien Schmitz

Présentation de la marque CONFIT D'AIL A L'AIL DES OURS

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par monsieur Sébastien Schmitz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFIT D'AIL A L'AIL DES OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Sébastien Schmitz domicilié(e) 614 Route de Viuz - , 74 210 - FAVERGES SEYTHENEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WELAW AVOCATS, Madame Clémence Philippe domicilié(e) 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France.

La marque CONFIT D'AIL A L'AIL DES OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIT D'AIL A L'AIL DES OURS arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.


Monsieur Sébastien Schmitz - 614 Route de Viuz - , 74 210 - FAVERGES SEYTHENEX - France


WELAW AVOCATS, Madame Clémence Philippe - 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; huiles à usage alimentaire ; salaisons ;

Moutarde ; vinaigre ; épices ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.