Marque expirée - Marque en non vigueur

étudia + - X + =
sebastien schmitt

Numéro de dépôt :
3552944
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
01/02/2018
étudia + - X + = de sebastien schmitt

Présentation de la marque étudia + - X + =

Déposée le 1 février 2008 par sebastien schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « étudia + - X + = »

Le déposant est sebastien schmitt domicilié(e) 26 avenue des hesperides,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien schmitt domicilié(e) 26 avenue des hesperides,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque étudia + - X + = est expirée depuis le 1 février 2018.


sebastien schmitt - 26 avenue des hesperides,06300 NICE - 06300 - France


sebastien schmitt - 26 avenue des hesperides,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 10 février 2009 - Concession de licence n°490523 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 12 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°507857 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Inscription le 5 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533432 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Inscription le 5 octobre 2010 - Résiliation de licence n°533433 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.