Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Village des Étoiles
M. Sébastien Sanz
M. Erwan Le Berre

Numéro de dépôt :
4111125
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2024
Le Village des Étoiles de Sébastien Sanz

Présentation de la marque Le Village des Étoiles

Déposée par voie électronique le 8 août 2014 par monsieur Sébastien Sanz et monsieur Erwan Le Berre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Village des Étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Les déposants sont monsieur Sébastien Sanz domicilié(e) 61 rue des Chesneaux - 95160 - Montmorency - France et monsieur Erwan Le Berre domicilié(e) 329 route du col des Prés - 73230 - Saint Jean d'Arvey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erwan Le Berre domicilié(e) 329 route du col des Prés - 73230 - Saint Jean d'Arvey - France.

La marque Le Village des Étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Village des Étoiles est expirée depuis le 8 août 2024.


M. Sébastien Sanz - 61 rue des Chesneaux - 95160 - Montmorency - France

M. Erwan Le Berre - 329 route du col des Prés - 73230 - Saint Jean d'Arvey - France


M. Erwan Le Berre - 329 route du col des Prés - 73230 - Saint Jean d'Arvey - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.