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Marques déposées par SEBASTIEN SALLAZ
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LA FERMETURE PARISIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERMETURE PARISIENNE
SEBASTIEN SALLAZ

Numéro de dépôt :
3620009
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
LA FERMETURE PARISIENNE de SEBASTIEN SALLAZ

Présentation de la marque LA FERMETURE PARISIENNE

Déposée le 24 décembre 2008 par SEBASTIEN SALLAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERMETURE PARISIENNE »

Le déposant est SEBASTIEN SALLAZ domicilié(e) 7 RUE DE MARECHAL LECLERC,92380 GARCHES - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN SALLAZ domicilié(e) 7 RUE DE MARECHAL LECLERC,92380 GARCHES - 92380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERMETURE PARISIENNE est expirée depuis le 24 décembre 2018.


SEBASTIEN SALLAZ - 7 RUE DE MARECHAL LECLERC,92380 GARCHES - 92380 - France


SEBASTIEN SALLAZ - 7 RUE DE MARECHAL LECLERC,92380 GARCHES - 92380 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Cadres de fenêtres métalliques. Cadres de portes métalliques. Chassis de portes métalliques. Chassis de fenêtres métalliques. Stores d'extérieurs métalliques. Fenêtres métalliques. Portails métalliques ;

Cadres de fenêtres non métalliques. Cadres de portes non métalliques. Armatures de portes non métalliques. Chassis de portes non métalliques. Chassis de fenêtres non métalliques. Fenêtres non métalliques. Portails non métalliques. Stores d'extérieurs non métalliques. Boiseries ;

Installation de portes et de fenêtres. Réparation de serrures.