Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAITER
Monsieur Sébastien Saiter

Numéro de dépôt :
4491489
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
SAITER de Sébastien Saiter

Présentation de la marque SAITER

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par monsieur Sébastien Saiter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien Saiter domicilié(e) Avenue Gabriel Just - 14360 - Trouville-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Madame Magali Clair-Mouly domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France.

La marque SAITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAITER arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.


Monsieur Sébastien Saiter - Avenue Gabriel Just - 14360 - Trouville-sur-Mer - France


CABINET DEGRET, Madame Magali Clair-Mouly - 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Poissons non vivants, filets de poisson ; viande, volaille et gibier; aliments, plats préparés et plats cuisinés à base de poisson ; conserves de poisson ; mousses de poisson ; poisson saumuré ; klippfisk [morue salée et séchée] ; rillettes de poisson ; soupes de poisson, bouillons et préparations pour faire des bouillons ; oeufs de poisson préparés ; caviar ; poissons, crustacés, coquillages et mollusques, non vivants ; huîtres, homards, harengs, anchois, crevettes roses et grises, écrevisses, langoustes et langoustines, moules, palourdes, sardines, tous ces produits non vivants ; croquettes alimentaires ; varech conservé ; extraits d’algues à usage alimentaire ; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire ; farine de poisson pour l’alimentation humaine ; gelées comestibles ; truffes conservées ;

Algues [condiments] ; câpres ; sushis ; condiments ; croûtons ; eau de mer pour la cuisine ; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; mayonnaises ; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); marinades ; épices ; glace à rafraîchir ; rouleaux de printemps ;

Animaux vivants ; poissons, crustacés, coquillages, mollusques vivants ; huîtres, homards, harengs, anchois, crevettes roses et grises, écrevisses, langoustes et langoustines, moules, palourdes, sardines, tous ces produits vivants ; algues non transformées pour l’alimentation humaine ou animale ; produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; produits de l’élevage ; oeufs de poissons ; truffes fraîches ; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; produits alimentaires et boissons pour animaux; farine de poisson pour l’alimentation animale ; os de seiche pour oiseaux ; malt ;

Service de vente au détail ou en gros, notamment en ligne, de produits alimentaires, notamment de produits alimentaires à base de produits de la mer (poissons, plats préparés à base de poisson, conserves de poisson, soupes de poisson, rillettes de poisson) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisations de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d’achats ; services d’agences d’import-export ; démonstration de produits ; décoration d’étals et de vitrines ; informations et conseils en affaires ; informations commerciales par le biais de sites web ; production d’émissions de télé-achat ; location de stands de vente ;

Services de restauration (alimentation); services de restaurants, de restauration rapide, de bars, de cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services de chefs cuisiniers à domicile ; informations et conseils en matière de préparation de repas.