Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRASH QUAD
Sébastien SAINT JEAN Agissant pour le compte de la société “ TRASH'QUADS ” en cours de formation
TRASH'QUADS SARL

Numéro de dépôt :
3560517
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRASH QUAD de Sébastien SAINT JEAN

Présentation de la marque TRASH QUAD

Déposée le 3 mars 2008 par Sébastien SAINT JEAN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRASH'QUADS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRASH QUAD »

Les déposants sont Sébastien SAINT JEAN Agissant pour le compte de la société “ TRASH'QUADS ” en cours de formation domicilié(e) 73 Route de Montereau,77370 FONTENAILLES - 77370 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRASH'QUADS domicilié(e) 73 Route de Montereau,77370 FONTENAILLES - 77370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien SAINT JEAN domicilié(e) 73 Route de Montereau,77370 FONTENAILLES - 77370 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 41


Sébastien SAINT JEAN Agissant pour le compte de la société “ TRASH'QUADS ” en cours de formation - 73 Route de Montereau,77370 FONTENAILLES - 77370 - France

TRASH'QUADS SARL - 73 Route de Montereau,77370 FONTENAILLES - 77370 - France


Sébastien SAINT JEAN - 73 Route de Montereau,77370 FONTENAILLES - 77370 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488115 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Sport mécanique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).