Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRASH QUAD
Numéro de dépôt :
3560517
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TRASH QUAD
Déposée le 3 mars 2008 par Sébastien SAINT JEAN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRASH'QUADS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRASH QUAD »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488115 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15