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Marques déposées par monsieur Sebastien SAINT-JEAN
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The Division Department
Marque enregistrée - Marque en vigueur

The Division Department
Monsieur Sebastien SAINT-JEAN

Numéro de dépôt :
4537138
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
The Division Department de Sebastien SAINT-JEAN

Présentation de la marque The Division Department

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par monsieur Sebastien SAINT-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Division Department » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Sebastien SAINT-JEAN domicilié(e) 1 Rue Ernest Cresson - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastien SAINT-JEAN domicilié(e) 1 Rue Ernest Cresson - 75014 - PARIS - France.

La marque The Division Department a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Division Department arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.


Monsieur Sebastien SAINT-JEAN - 1 Rue Ernest Cresson - 75014 - PARIS - France


Monsieur Sebastien SAINT-JEAN - 1 Rue Ernest Cresson - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques.