Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bon Chiotte
M. Sébastien SACHON

Numéro de dépôt :
4164650
Date de dépôt :
15/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2025
Le Bon Chiotte de Sébastien SACHON

Présentation de la marque Le Bon Chiotte

Déposée par voie électronique le 15 mars 2015 par monsieur Sébastien SACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bon Chiotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Sébastien SACHON domicilié(e) 3 allée Marguerite de Gandil - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien SACHON domicilié(e) 3 allée Marguerite de Gandil - 69740 - GENAS - France.

La marque Le Bon Chiotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon Chiotte arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.


M. Sébastien SACHON - 3 allée Marguerite de Gandil - 69740 - GENAS - France


M. Sébastien SACHON - 3 allée Marguerite de Gandil - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

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