Marque expirée - Marque en non vigueur

CREARTE LAND
Sébastien RUSSO Agissant pour le compte de la société “ Société Nouvelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3528347
Date de dépôt :
01/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2017
CREARTE LAND de Sébastien RUSSO

Présentation de la marque CREARTE LAND

Déposée le 1 octobre 2007 par Sébastien RUSSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREARTE LAND »

Le déposant est Sébastien RUSSO Agissant pour le compte de la société “ Société Nouvelle ” en cours de formation domicilié(e) 1 Antoine Clément,71400 AUTUN - 71400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien RUSSO domicilié(e) 1 Antoine Clément,71400 AUTUN - 71400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREARTE LAND est expirée depuis le 1 octobre 2017.


Sébastien RUSSO Agissant pour le compte de la société “ Société Nouvelle ” en cours de formation - 1 Antoine Clément,71400 AUTUN - 71400 - France


Sébastien RUSSO - 1 Antoine Clément,71400 AUTUN - 71400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.