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Marques déposées par Sébastien ROVERSO
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Modul' Green
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modul' Green
Sébastien ROVERSO, Agissant pour le compte de la société "SEVIO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3853005
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2021
Modul\' Green de Sébastien ROVERSO

Présentation de la marque Modul' Green

Déposée par voie électronique le 16 août 2011 par Sébastien ROVERSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modul' Green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Sébastien ROVERSO, Agissant pour le compte de la société "SEVIO" en cours de formation domicilié(e) 16 Rue Emmanuel Grévin - 77400 - Lagny-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien ROVERSO domicilié(e) 16 Rue Emmanuel Grévin - 77400 - Lagny-sur-Marne - France.

La marque Modul' Green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modul' Green est expirée depuis le 16 août 2021.

Sébastien ROVERSO a également déposé les autres marques suivantes : Green Turn , Sevio System , Sevio


Sébastien ROVERSO, Agissant pour le compte de la société "SEVIO" en cours de formation - 16 Rue Emmanuel Grévin - 77400 - Lagny-sur-Marne - France


Sébastien ROVERSO - 16 Rue Emmanuel Grévin - 77400 - Lagny-sur-Marne - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 23 janvier 2012 - Immatriculation de societe n°567797 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 26 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776473 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.