Marque expirée - Marque en non vigueur

tolosa
Sébastien ROUX

Numéro de dépôt :
3638550
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2019
tolosa de Sébastien ROUX

Présentation de la marque tolosa

Déposée par voie électronique le 23 mars 2009 par Sébastien ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tolosa »

Le déposant est Sébastien ROUX domicilié(e) 186 av de Muret,31300 Toulouse - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien ROUX domicilié(e) 186 av de Muret,31300 Toulouse - 31300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tolosa est expirée depuis le 23 mars 2019.


Sébastien ROUX - 186 av de Muret,31300 Toulouse - 31300 - France


Sébastien ROUX - 186 av de Muret,31300 Toulouse - 31300 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.