M. SEBASTIEN ROUX, Agissant pour le compte de la société "THANYS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4046905
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
Présentation de la marque THANYS
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par monsieur SEBASTIEN ROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THANYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est monsieur SEBASTIEN ROUX domicilié(e) 16 square Paul Fort - 60750 - Choisy au Bac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN ROUX domicilié(e) 16 square Paul Fort - 60750 - Choisy au Bac - France.
La marque THANYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THANYS est expirée depuis le 12 novembre 2023.
M. SEBASTIEN ROUX, Agissant pour le compte de la société "THANYS" en cours de formation - 16 square Paul Fort - 60750 - Choisy au Bac - France
M. SEBASTIEN ROUX - 16 square Paul Fort - 60750 - Choisy au Bac - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ; minerais ;
Construction ; conseils en construction ;
Transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.
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