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Marques déposées par Sébastien ROUDEL
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MEFIA TE 63 ARVERNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEFIA TE 63 ARVERNE
Sébastien ROUDEL

Numéro de dépôt :
3703955
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
MEFIA TE 63 ARVERNE de Sébastien ROUDEL

Présentation de la marque MEFIA TE 63 ARVERNE

Déposée le 11 janvier 2010 par Sébastien ROUDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEFIA TE 63 ARVERNE »

Le déposant est Sébastien ROUDEL domicilié(e) 1 Ter Rue des Vignots - 63670 - ORCET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien ROUDEL domicilié(e) 1 Ter Rue des Vignots - 63670 - ORCET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEFIA TE 63 ARVERNE est expirée depuis le 11 janvier 2020.

Sébastien ROUDEL a également déposé les autres marques suivantes : GANG OF GENTLEMEN , (Marque figurative)


Sébastien ROUDEL - 1 Ter Rue des Vignots - 63670 - ORCET - France


Sébastien ROUDEL - 1 Ter Rue des Vignots - 63670 - ORCET - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 23 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695335 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; Autocollants, enveloppes (articles de papeterie) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Bavoirs, vêtements pour enfant et bébé ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Transmission de dépêches et messages ; service de messagerie électronique.