Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL RANDONNEE
Monsieur Sebastien Rouchy

Numéro de dépôt :
3942651
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2022
CHEVAL RANDONNEE de Sebastien Rouchy

Présentation de la marque CHEVAL RANDONNEE

Déposée par voie électronique le 29 août 2012 par monsieur Sebastien Rouchy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVAL RANDONNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Sebastien Rouchy domicilié(e) route de la boissonniere - 15170 - chalinargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN ROUCHY domicilié(e) 11ROUTE DU PIROU - 15170 - NEUSSARGUES EN PINATELLE - France.

La marque CHEVAL RANDONNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL RANDONNEE est expirée depuis le 29 août 2022.


Monsieur Sebastien Rouchy - route de la boissonniere - 15170 - chalinargues - France


Monsieur SEBASTIEN ROUCHY - 11ROUTE DU PIROU - 15170 - NEUSSARGUES EN PINATELLE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747701 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ;

Organisation de concours (éducation ).