Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien Rosso
/
BIO'FADA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO'FADA
Monsieur Sébastien Rosso

Numéro de dépôt :
4571220
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
BIO\'FADA de Sébastien Rosso

Présentation de la marque BIO'FADA

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par monsieur Sébastien Rosso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO'FADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien Rosso domicilié(e) 4 Rue Pierre Brossolette - 13220 - Châteauneuf-les-Martigues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RG PRIMBIO, Monsieur Sébastien Rosso domicilié(e) 4 Rue Pierre Brossolette - 13220 - Châteauneuf-les-Martigues - France.

La marque BIO'FADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'FADA arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

Sébastien Rosso a également déposé les autres marques suivantes : KORZEHAM


Monsieur Sébastien Rosso - 4 Rue Pierre Brossolette - 13220 - Châteauneuf-les-Martigues - France


RG PRIMBIO, Monsieur Sébastien Rosso - 4 Rue Pierre Brossolette - 13220 - Châteauneuf-les-Martigues - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 23 décembre 2019 - Retrait partiel n°776275 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations faites de céréales ; épices ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.