Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREAXIA MAITRE D OEUVRE - CONCEPTEUR D HABITAT
M. Sebastien Rolland

Numéro de dépôt :
4207487
Date de dépôt :
05/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2025
CREAXIA MAITRE D OEUVRE - CONCEPTEUR D HABITAT de Sebastien Rolland

Présentation de la marque CREAXIA MAITRE D OEUVRE - CONCEPTEUR D HABITAT

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2015 par monsieur Sebastien Rolland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREAXIA MAITRE D OEUVRE - CONCEPTEUR D HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Sebastien Rolland domicilié(e) 9 Chemin du pré, lieu-dit Cormede - 63430 - Les martres D'artieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien Rolland domicilié(e) 9 Chemin du pré, lieu-dit Cormede - 63430 - Les martres D'artieres - France.

La marque CREAXIA MAITRE D OEUVRE - CONCEPTEUR D HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAXIA MAITRE D OEUVRE - CONCEPTEUR D HABITAT arrivera à expiration en date du 5 septembre 2025.


M. Sebastien Rolland - 9 Chemin du pré, lieu-dit Cormede - 63430 - Les martres D'artieres - France


M. Sebastien Rolland - 9 Chemin du pré, lieu-dit Cormede - 63430 - Les martres D'artieres - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Affaires immobilières ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.