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Marques déposées par monsieur Sébastien Rogge
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Sol Assist
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sol Assist
M. Sébastien Rogge

Numéro de dépôt :
3910036
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
Sol Assist de Sébastien Rogge

Présentation de la marque Sol Assist

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur Sébastien Rogge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sol Assist » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Sébastien Rogge domicilié(e) Le Haut Luc - 44130 - Le Gâvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Rogge domicilié(e) Le Haut Luc - 44130 - Le Gâvre - France.

La marque Sol Assist a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol Assist est expirée depuis le 2 avril 2022.


M. Sébastien Rogge - Le Haut Luc - 44130 - Le Gâvre - France


M. Sébastien Rogge - Le Haut Luc - 44130 - Le Gâvre - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.