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Marques déposées par monsieur Sébastien ROGGE
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FC FISCALI CONSEIL Deficalisation Gestion de patrimoine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC FISCALI CONSEIL Deficalisation Gestion de patrimoine
Monsieur Sébastien ROGGE
Monsieur Joël BONSANG

Numéro de dépôt :
3252448
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/10/2013
FC FISCALI CONSEIL Deficalisation Gestion de patrimoine de Sébastien ROGGE

Présentation de la marque FC FISCALI CONSEIL Deficalisation Gestion de patrimoine

Déposée le 21 octobre 2003 par monsieur Sébastien ROGGE et monsieur Joël BONSANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FC FISCALI CONSEIL Deficalisation Gestion de patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont monsieur Sébastien ROGGE domicilié(e) domicilié 260 le grand chemin,06530 Le Val du Tignet - 06530 - France et monsieur Joël BONSANG domicilié(e) domicilié 27 chemin des Saouves,06530 Peymeinade - 06530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien ROGGE domicilié(e) 260, le grand chemin,06530 Le Val du Tignet - 06530 - France.

La marque FC FISCALI CONSEIL Deficalisation Gestion de patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC FISCALI CONSEIL Deficalisation Gestion de patrimoine est expirée depuis le 21 octobre 2013.


Monsieur Sébastien ROGGE - domicilié 260 le grand chemin,06530 Le Val du Tignet - 06530 - France

Monsieur Joël BONSANG - domicilié 27 chemin des Saouves,06530 Peymeinade - 06530 - France


Monsieur Sébastien ROGGE - 260, le grand chemin,06530 Le Val du Tignet - 06530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

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