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Marques déposées par Sébastien ROGALA
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COM BIO SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COM BIO SOL
Sébastien ROGALA Agissant pour le compte de la société “ COMBIOSOL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3629569
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019
COM BIO SOL de Sébastien ROGALA

Présentation de la marque COM BIO SOL

Déposée le 12 février 2009 par Sébastien ROGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM BIO SOL »

Le déposant est Sébastien ROGALA Agissant pour le compte de la société “ COMBIOSOL ” en cours de formation domicilié(e) 9 PLACE JULES VERNE,77186 NOISIEL - 77186 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien ROGALA domicilié(e) 9 PLACE JULES VERNE,77186 NOISIEL - 77186 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM BIO SOL est expirée depuis le 12 février 2019.


Sébastien ROGALA Agissant pour le compte de la société “ COMBIOSOL ” en cours de formation - 9 PLACE JULES VERNE,77186 NOISIEL - 77186 - France


Sébastien ROGALA - 9 PLACE JULES VERNE,77186 NOISIEL - 77186 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; architecture.