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Marques déposées par SEBASTIEN ROCHAT
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Au Petit Rat Mulot
Marque expirée - Marque en non vigueur

Au Petit Rat Mulot
SEBASTIEN ROCHAT
LESLIE ROCHAT née DAMICO

Numéro de dépôt :
3518951
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2017
Au Petit Rat Mulot de SEBASTIEN ROCHAT

Présentation de la marque Au Petit Rat Mulot

Déposée le 8 août 2007 par SEBASTIEN ROCHAT et LESLIE ROCHAT née DAMICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Au Petit Rat Mulot »

Les déposants sont SEBASTIEN ROCHAT domicilié(e) 36 RUE DES TOURNELLES,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France et LESLIE ROCHAT née DAMICO domicilié(e) 36 RUE DES TOURNELLES,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN ROCHAT domicilié(e) 36 RUE DES TOURNELLES,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Petit Rat Mulot est expirée depuis le 8 août 2017.


SEBASTIEN ROCHAT - 36 RUE DES TOURNELLES,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France

LESLIE ROCHAT née DAMICO - 36 RUE DES TOURNELLES,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France


SEBASTIEN ROCHAT - 36 RUE DES TOURNELLES,78510 TRIEL SUR SEINE - 78510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.