Sébastien Riault, Agissant pour le compte de la société "Armand Colin" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3826620
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
Présentation de la marque Monde(s). Histoire, Espaces, Relations
Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par Sébastien Riault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Monde(s). Histoire, Espaces, Relations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est Sébastien Riault, Agissant pour le compte de la société "Armand Colin" en cours de formation domicilié(e) 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien RIault domicilié(e) 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.
La marque Monde(s). Histoire, Espaces, Relations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monde(s). Histoire, Espaces, Relations est expirée depuis le 27 avril 2021.
Sébastien Riault, Agissant pour le compte de la société "Armand Colin" en cours de formation - 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France
Sébastien RIault - 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 6 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711069 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06
Inscription le 6 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711068 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06
Inscription le 6 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711067 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Monde(s). Histoire, Espaces, Relations"
