Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE DE LA DURANCE MICROBRASSERIE ARTISANALE TUTA MONTIBUS ET FLUVIIS
Monsieur Sébastien Réby

Numéro de dépôt :
4424125
Date de dépôt :
30/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2028
BIERE DE LA DURANCE MICROBRASSERIE ARTISANALE TUTA MONTIBUS ET FLUVIIS de Sébastien Réby

Présentation de la marque BIERE DE LA DURANCE MICROBRASSERIE ARTISANALE TUTA MONTIBUS ET FLUVIIS

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par monsieur Sébastien Réby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERE DE LA DURANCE MICROBRASSERIE ARTISANALE TUTA MONTIBUS ET FLUVIIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien Réby domicilié(e) 49 Rue du Verger - 04290 - Volonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Réby domicilié(e) 49 Rue du Verger - 04290 - Volonne - France.

La marque BIERE DE LA DURANCE MICROBRASSERIE ARTISANALE TUTA MONTIBUS ET FLUVIIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE LA DURANCE MICROBRASSERIE ARTISANALE TUTA MONTIBUS ET FLUVIIS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.


Monsieur Sébastien Réby - 49 Rue du Verger - 04290 - Volonne - France


Monsieur Sébastien Réby - 49 Rue du Verger - 04290 - Volonne - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Bière à faible teneur en alcool; Bière blonde (pale ale); Bière de malt; Bière et produits de brasserie; Bière sans alcool; Bières; Bières à base de froment; Bières aromatisées; Bières artisanales; Bières blondes; Bières brunes [bières à base de malt grillé]; Boissons à base de bière; Porter [bière]; Bières ;

Services de commande au détail par correspondance concernant les bières; Services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux en relation avec les bières; Services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux bières; Services de vente au détail concernant les bières; Services de vente en gros concernant les bières ;

Brassage de bière.