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Marques déposées par monsieur Sébastien REBELO
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Y YEP HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Y YEP HABITAT
Monsieur Sébastien REBELO
Monsieur Yohan GONZALES

Numéro de dépôt :
4445072
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
Y YEP HABITAT de Sébastien REBELO

Présentation de la marque Y YEP HABITAT

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par monsieur Sébastien REBELO et monsieur Yohan GONZALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y YEP HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Les déposants sont monsieur Sébastien REBELO domicilié(e) Avenue François Monsarrat - 81110 - VERDALLE - France et monsieur Yohan GONZALES domicilié(e) Le Ray - 81700 - PUYLAURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christelle LAPIERRE domicilié(e) 23 rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Y YEP HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y YEP HABITAT arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.


Monsieur Sébastien REBELO - Avenue François Monsarrat - 81110 - VERDALLE - France

Monsieur Yohan GONZALES - Le Ray - 81700 - PUYLAURENS - France


Madame Christelle LAPIERRE - 23 rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Appareils de ventilation; Poêles de chauffage; appareils de climatisation ;

Matériaux d'isolation thermique ;

Installation de fenêtres; Isolation thermique de bâtiments.