Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par monsieur Sebastien REANT et monsieur Thomas REANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Les déposants sont monsieur Sebastien REANT domicilié(e) 6 rue du Général Camou - 75007 - PARIS - France et monsieur Thomas REANT domicilié(e) 6 rue du Général Camou - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Marie Hélène FABIANI domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque TUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTIS est expirée depuis le 1 août 2023.
M. Sebastien REANT - 6 rue du Général Camou - 75007 - PARIS - France
M. Thomas REANT - 6 rue du Général Camou - 75007 - PARIS - France
PROMARK, Mme. Marie Hélène FABIANI - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Matériaux de construction métallique ; éléments de fermeture métallique ; articles de serrurerie métallique ; châssis de serre métallique ; châssis de porte, armature de porte, cadre de porte, huisserie métalliques ; caillebotis métalliques ; blindages ; boîte à lettre métallique ; barreaux de grille métallique ; arrêt de porte et de fenêtre métalliques ; cloisons, clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, portails et barrières métalliques et les pièces préfabriquées et produits semi-finis métalliques destinés à leur fabrication ; fenêtres, portes et portails métalliques (à l'exception des portes de véhicules) et les pièces préfabriquées et produits semi-finis métalliques destinés à leur fabrication ; garnitures de portes et de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres et de portes (métalliques) ; escaliers métalliques ; enseigne en métal ; poignées de porte en métal ; planchers et plafonds métalliques ; palissades métalliques ; panneaux pour la construction (métalliques) ; volets et stores d'extérieur métalliques ; tonnelles (constructions métalliques) ; toitures métalliques, tuiles métalliques ;
Alarme, avertisseur contre le vol, contre l'incendie ; caméra vidéo ; panneaux solaires pour la production d'électricité ;
Armatures non métalliques pour la construction ; balustres ; caillebotis non métalliques ; charpente non métallique ; châssis de serre non métallique ; châssis, armature, cadre et huisserie de porte et de fenêtre non métallique ; cloisons et clôture non métalliques ; portes et fenêtre non métalliques ; constructions et matériaux de construction non métallique ; couverture de toit non métallique ; escaliers non métallique ; glaces (vitres) pour la construction ; maisons préfabriquées non métallique ; marquises non métalliques ; vitres ; plaques de verres ; vérandas ; moustiquaires ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; plafond et planchers non métalliques ; portails, portes, fenêtre et tout élément de fermeture non métalliques ; stores d'extérieurs, ni métalliques ni en matière textile ; toitures, tonnelles, tuiles non métalliques ; vasistas, volets non métalliques ;
Construction ; information en matière de construction ; installation de portes et de fenêtres ; services de pose, de rénovation, d'entretien, de menuiserie métallique ou non métallique.
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