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Marques déposées par monsieur Sebastien RAYE
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TACHES D'ENCRES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TACHES D'ENCRES
M. Sebastien RAYE
M. David CARLIER

Numéro de dépôt :
4194488
Date de dépôt :
04/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TACHES D\'ENCRES de Sebastien RAYE

Présentation de la marque TACHES D'ENCRES

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2015 par monsieur Sebastien RAYE et monsieur David CARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TACHES D'ENCRES »

Les déposants sont monsieur Sebastien RAYE domicilié(e) 77 rue Saint Aubert - 62000 - Arras - France et monsieur David CARLIER domicilié(e) 77 rue Saint Aubert - 62000 - Arras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien RAYE domicilié(e) 77 rue Saint Aubert - 62000 - Arras - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Sebastien RAYE a également déposé les autres marques suivantes : fresh salad


M. Sebastien RAYE - 77 rue Saint Aubert - 62000 - Arras - France

M. David CARLIER - 77 rue Saint Aubert - 62000 - Arras - France


M. Sebastien RAYE - 77 rue Saint Aubert - 62000 - Arras - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701211 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Encres d'imprimerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.