Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dormir dans les vignes
Sébastien Rahard, Le Léard

Numéro de dépôt :
3842844
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
Dormir dans les vignes de Sébastien Rahard

Présentation de la marque Dormir dans les vignes

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par Sébastien Rahard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dormir dans les vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Sébastien Rahard, Le Léard domicilié(e) - 49380 - FAYE-D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Rahard, Le Léard domicilié(e) - 49380 - FAYE-D'ANJOU - France.

La marque Dormir dans les vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dormir dans les vignes est expirée depuis le 30 juin 2021.

Sébastien Rahard a également déposé les autres marques suivantes : Artivin , Dormir dans un foudre , Coups de foudres dans les vignes


Sébastien Rahard, Le Léard - 49380 - FAYE-D'ANJOU - France


Sébastien Rahard, Le Léard - 49380 - FAYE-D'ANJOU - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.