Dormir dans les vignes
Présentation de la marque Dormir dans les vignes
Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par Sébastien Rahard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dormir dans les vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Dormir dans les vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dormir dans les vignes est expirée depuis le 30 juin 2021.
Sébastien Rahard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42