Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SimUsanté
Sébastien Raess

Numéro de dépôt :
3818941
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SimUsanté de Sébastien Raess

Présentation de la marque SimUsanté

Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par Sébastien Raess auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SimUsanté »

Le déposant est Sébastien Raess domicilié(e) 1 place victor pochet - 80054 - amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAESS SEBASTIEN CHU AMIENS domicilié(e) 1 place victor pauchet - 80054 - amiens - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SimUsanté est expirée depuis le 30 mars 2021.


Sébastien Raess - 1 place victor pochet - 80054 - amiens - France


RAESS SEBASTIEN CHU AMIENS - 1 place victor pauchet - 80054 - amiens - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 5 juillet 2012 - Renonciation totale n°578820 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.