SimUsanté
Présentation de la marque SimUsanté
Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par Sébastien Raess auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SimUsanté »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SimUsanté est expirée depuis le 30 mars 2021.
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 5 juillet 2012 - Renonciation totale n°578820 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05