Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sebastien Garnier
Monsieur Sebastien Quemere

Numéro de dépôt :
4469333
Date de dépôt :
16/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2028
Sebastien Garnier de Sebastien Quemere

Présentation de la marque Sebastien Garnier

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par monsieur Sebastien Quemere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sebastien Garnier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur Sebastien Quemere domicilié(e) 7 d'argenteuil - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastien Quemere domicilié(e) 7 Rue d'argenteuil - 75001 - PARIS - France.

La marque Sebastien Garnier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sebastien Garnier arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.


Monsieur Sebastien Quemere - 7 d'argenteuil - 75001 - PARIS - France


Monsieur Sebastien Quemere - 7 Rue d'argenteuil - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Vêtements confectionnés.