Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chatel Beach
M. Sébastien Pouillard

Numéro de dépôt :
4200729
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
Chatel Beach de Sébastien Pouillard

Présentation de la marque Chatel Beach

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par monsieur Sébastien Pouillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chatel Beach » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Sébastien Pouillard domicilié(e) 17 rue de l'Yser - 17340 - Chatelaillon Plage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Pouillard domicilié(e) 17 rue de l'Yser - 17340 - Chatelaillon Plage - France.

La marque Chatel Beach a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatel Beach arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.


M. Sébastien Pouillard - 17 rue de l'Yser - 17340 - Chatelaillon Plage - France


M. Sébastien Pouillard - 17 rue de l'Yser - 17340 - Chatelaillon Plage - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; sous-vêtements.