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Marques déposées par SEBASTIEN PONCET
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SV THE ONLY WAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SV THE ONLY WAY
SEBASTIEN PONCET

Numéro de dépôt :
3553487
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/02/2018
SV THE ONLY WAY de SEBASTIEN PONCET

Présentation de la marque SV THE ONLY WAY

Déposée le 5 février 2008 par SEBASTIEN PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SV THE ONLY WAY »

Le déposant est SEBASTIEN PONCET domicilié(e) 1 LE BESSY,42140 CHEVRIERES - 42140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN PONCET SV RAID domicilié(e) 291 allee du Thioudet, zac de monternoz,01960 PERONNAS - 01960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SV THE ONLY WAY est expirée depuis le 5 février 2018.


SEBASTIEN PONCET - 1 LE BESSY,42140 CHEVRIERES - 42140 - France


SEBASTIEN PONCET SV RAID - 291 allee du Thioudet, zac de monternoz,01960 PERONNAS - 01960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.