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Marques déposées par monsieur Sébastien POIRIER
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POIRIER IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POIRIER IMMOBILIER
M. Sébastien POIRIER

Numéro de dépôt :
3966021
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
POIRIER IMMOBILIER de Sébastien POIRIER

Présentation de la marque POIRIER IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par monsieur Sébastien POIRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POIRIER IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Sébastien POIRIER domicilié(e) Route de Ceresy - 74140 - EXCENEVEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades N°24C PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque POIRIER IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIRIER IMMOBILIER est expirée depuis le 4 décembre 2022.


M. Sébastien POIRIER - Route de Ceresy - 74140 - EXCENEVEX - France


Cabinet GASQUET - Les Pléiades N°24C PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

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