Marque expirée - Marque en non vigueur

b.a b.a
sébastien poirel

Numéro de dépôt :
3591937
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/07/2018
b.a b.a de sébastien poirel

Présentation de la marque b.a b.a

Déposée le 31 juillet 2008 par sébastien poirel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « b.a b.a »

Le déposant est sébastien poirel domicilié(e) 27 rue Georges Toussaint,54110 VARANGEVILLE - 54110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sébastien poirel domicilié(e) 27 rue Georges Toussaint,54110 VARANGEVILLE - 54110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque b.a b.a est expirée depuis le 31 juillet 2018.


sébastien poirel - 27 rue Georges Toussaint,54110 VARANGEVILLE - 54110 - France


sébastien poirel - 27 rue Georges Toussaint,54110 VARANGEVILLE - 54110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; vitraux ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.