Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Le Grand Chêne.
sebastien PLESSIS

Numéro de dépôt :
3868889
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
Domaine Le Grand Chêne. de sebastien PLESSIS

Présentation de la marque Domaine Le Grand Chêne.

Déposée le 19 octobre 2011 par sebastien PLESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Le Grand Chêne. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est sebastien PLESSIS domicilié(e) 28 Avenue Gallieni - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien PLESSIS domicilié(e) 28 Avenue Gallieni - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque Domaine Le Grand Chêne. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le Grand Chêne. est expirée depuis le 19 octobre 2021.

sebastien PLESSIS a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAYS & WORK HOTEL H&W HOTEL H & W RESTAURANT , DOMAINE LE GRAND CHÊNE


sebastien PLESSIS - 28 Avenue Gallieni - 83110 - SANARY SUR MER - France


sebastien PLESSIS - 28 Avenue Gallieni - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres et des vins) ; vin de pays ; vin d'apellation d'origine.