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Marques déposées par Sébastien PLESSIS
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DOMAINE LE GRAND CHÊNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE GRAND CHÊNE
Sébastien PLESSIS

Numéro de dépôt :
3830058
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
DOMAINE LE GRAND CHÊNE de Sébastien PLESSIS

Présentation de la marque DOMAINE LE GRAND CHÊNE

Déposée le 9 mai 2011 par Sébastien PLESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE GRAND CHÊNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Sébastien PLESSIS domicilié(e) 28 Avenue Gallieni - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien PLESSIS domicilié(e) 28 Avenue Gallieni - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque DOMAINE LE GRAND CHÊNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE GRAND CHÊNE est expirée depuis le 9 mai 2021.

Sébastien PLESSIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Le Grand Chêne. , HOLIDAYS & WORK HOTEL H&W HOTEL H & W RESTAURANT


Sébastien PLESSIS - 28 Avenue Gallieni - 83110 - SANARY SUR MER - France


Sébastien PLESSIS - 28 Avenue Gallieni - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Le Grand Chêne.